Déposée le 28 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVACITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Viva Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVACITE domicilié(e) 5-7 RUE ESTIENNE D'ORVES - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 571 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIVACITE domicilié(e) 5-7 RUE ESTIENNE D'ORVES - 78500 - SARTROUVILLE - France.
La marque Viva Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVACITE, SARL - 5-7 RUE ESTIENNE D'ORVES - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 438571531
VIVACITE - 5-7 RUE ESTIENNE D'ORVES - 78500 - SARTROUVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 3 novembre 2005 - Concession de licence n°421455 - Publication au BOPI 2005-11-03
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 29 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499677 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-29
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553722 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17
Matériaux de construction en béton pour l'environnement (abri container mobilier urbain). Matériaux de construction métalliques pour l'environnement (abri container mobilier urbain).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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